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15/1/06

Quelques conseils aux inconscients qui envisagent d'en appeler à la justice

Sport à la mode, la repentance vient donc d'atteindre le monde judiciaire après l'épilogue de l'affaire d'Outreau. Il faut dire qu'il y avait de quoi. Mais plutôt que de tirer sur une ambulance, ne serait-il pas plus fécond d'imposer aux magistrats les mêmes règles qu'aux médecins et surtout aux chirurgiens : informer de façon claire, loyale et exhaustive, ceux qui envisagent de faire appel à la justice. Cela donnerait à peu près ceci:

"Vous envisagez de porter plainte contre l'Etat, la Sécurité sociale, 1'Urssaf ou les impôts. Il est de mon devoir de vous informer que même si votre cause est éminemment défendable, votre adversaire utilisera tous les moyens d'appel ou de cassation. Il en a tout le temps, et tous les moyens: ce n'est pas lui qui paye, c'est vous. Et en prime, vous avez le risque d'être frappé d'une amende pour procédure abusive. Mais enfin, c'est vous qui décidez, vous êtes totalement libre de votre choix. Je vois toutefois que, plus sagement, vous avez à vous plaindre d'un particulier. Je vous comprends : votre dossier est solide, je dirais même en béton. Une saine justice citoyenne et républicaine cela va sans dire, vous sera certainement rendue ; mais le résultat dépendra un peu de la chambre qui s'occupera de votre affaire. Si votre gars est, comment dirais-je, un peu basané... il vaudrait mieux pour vous que cela, tombe sur la chambre A. Mais si vous avez un nom à particule, évitez la chambre B. Et si votre adversaire est franc maçon, la chambre C aura pour lui les plus grands égards. Que voulez-vous ? Ce sont les aléas judiciaires. Enfin, avec les éléments que vous exposez, votre coco ne devrait pas s'en tirer.
Mais il faut quand même que je vous dise que si, par extraordinaire, ce délinquant multirécidiviste était relaxé (je vois ici que son frère est avocat), il serait évidemment en position de vous poursuivre pour dénonciation calomnieuse.
Enfin, s'il n'est pas condamné à plus d'un an de prison ferme, il a toutes les chances de ne pas en franchir la porte. Dans ce cas, c'est plutôt derrière la vôtre que vous pourriez le retrouver. Que fait-il dans la vie, votre adversaire ? Moniteur de boxe thaïlandaise ? C'est fâcheux !
Moi, je ne dis pas ça pour vous décourager, mais la loi m'oblige à vous informer de tous les risques même exceptionnels que vous ferait encourir le maintien de votre plainte. A propos de risque exceptionnel, j'allais oublier, parfois (mais c'est très rare) une minime erreur de procédure oblige la justice à libérer un prévenu, même si c'est un tueur en série surpris en pleine action. Ah, que voulez vous, les droits de la défense, c'est sacré ! Eh bien, voilà, je crois qu'on a fait le tour de la question, vous avez tous les éléments pour vous décider en toute sérénité. De toute façon la loi vous impose trois semaines de réflexion avant de confirmer votre plainte: mettez les à profit. Moi, je ne suis pas là pour vous influencer. "

Je ne sais pas si cela évitera les erreurs judiciaires, mais cela aurait au moins le mérite de désengorger les tribunaux.

Dr Richard Hanlet


 

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