|
Mobilisons-nous pour la révolution !
En 1789, malmenée par une élite frivole, cynique et dispendieuse,
incompétente et totalitaire, sans égard pour la population, au service d’une
noblesse internationale, nourrie à la brioche, la France se révolte.
Cette révolte enfante un texte fondateur, dont la qualité et la concision
forcent le respect, qui aura une audience mondiale, qui est l’égal des plus
grands textes civilisationnels, dont aujourd’hui notre république se
recommande sans ambiguïté, c’est la « Déclaration des droits de l’homme
et du citoyen de 1789 ».
En effet, notre constitution en vigueur commence ainsi : « Le peuple
français proclame solennellement son attachement aux Droits de l’Homme et
aux principes de la souveraineté nationale tels qu’ils ont été définis par
la Déclaration de 1789, confirmée et complétée par le préambule de la
Constitution de 1946, ainsi qu’aux droits et devoirs définis dans la Charte
de l’environnement de 2004. »
Je vous propose de nous attarder sur cinq articles de cette déclaration
et de faire la démonstration de la trahison par nos dirigeants de ces
articles, contrairement à l’affirmation du préambule de notre constitution.
L’Article XIII
Il dit ceci : « Pour l’entretien de la force publique, et pour les
dépenses d’administration, une contribution commune est indispensable. Elle
doit être également répartie entre tous les Citoyens, en raison de leurs
facultés. »
Ainsi :
1- Toute dépense qui n’est pas attachée à l’entretien de la force
publique ou aux dépenses d’administration est anticonstitutionnelle. Je vous
laisse le soin de calculer la part du budget de l’Etat qui ne correspond pas
à cette définition, par exemple l’éducation, la santé, la SNCF, etc. A la
louche, je dirais au moins 80%.
2 - La contribution doit être « également répartie entre tous les
citoyens, en raison de leurs facultés ».
Seule la taxe unique ou flat tax correspond à cette définition,
c’est-à-dire un pourcentage égal pour tous, appliqué à tous les revenus sans
exception, elle est inconnue en France.
Notre impôt progressif est anticonstitutionnel, ainsi que la TVA et les
taxes fixes du type impôt foncier, taxes sur l’essence, le tabac, les
charges sociales, etc. Autant d’impôts qui ne sont pas répartis également
entre les citoyens en raison de leurs facultés.
L’Article XIV
Il dit ceci : « Tous les Citoyens ont le droit de constater, par
eux-mêmes ou par leurs Représentants, la nécessité de la contribution
publique, de la consentir librement, d’en suivre l’emploi et d’en déterminer
la quotité, l’assiette, le recouvrement et la durée. »
Nous avons déjà eu l’occasion de nous expliquer sur les conséquences
pratiques que cet article devrait impliquer du fait de l’éloignement de
l’élu par rapport aux citoyens dans une démocratie devenue aussi vaste que
la nôtre. A savoir, l’obligation pour les candidats à des postes électifs de
fournir un projet de bilan économique certifié et d’être responsables de son
application en cas d’élection.
Mais attardons nous un instant sur l’article 40 de notre constitution,
qui dit ceci : « Les propositions et amendements formulés par les membres du
Parlement ne sont pas recevables lorsque leur adoption aurait pour
conséquence soit une diminution des ressources publiques, soit la création
ou l’aggravation d’une charge publique. »
L’article 40 de notre constitution annihile totalement nos droits ou ceux
de nos représentants à déterminer « la quotité, l’assiette de la
contribution publique » tel que cela est défini dans la déclaration de 1789.
Il est tout à fait possible d’affirmer que la constitution de 1958 est
totalement incohérente par rapport à la déclaration de 1789, puisque nos
représentants ne disposent pas du droit de proposer une diminution de
l’impôt ou une augmentation les charges de l’Etat, seul le gouvernement
dispose de cette faculté.
Là est la clef de la dictature qui nous dirige et de ses dérives.
Le gouvernement se résume à une poignée de « serre-pinces » qui n’a pas
le temps de faire autre chose que de la représentation. Les cabinets, qui
sont les gouvernants réels, sont composés d’une élite interchangeable -et «
interchangée » - régulièrement avec celle qui dirige les grandes
entreprises.
Or, ce sont eux et eux seuls qui ont le pouvoir de décider de notre
contribution fiscale. Je suppose que vous voyez l’inconstitutionnalité de la
chose et les conflits d’intérêts qui arrivent au galop.
Notre dérive fiscale est donc structurelle, liée à la non-conformité de
notre constitution à la Déclaration de 1789 dont pourtant elle se
recommande. C’est la totalité de notre fiscalité qui est
anticonstitutionnelle.
C’est grave, très grave.
L’Article XVII
Dans un tout autre ordre d’idée, il dit ceci : « La propriété étant un
droit inviolable et sacré, nul ne peut en être privé, si ce n’est lorsque la
nécessité publique, légalement constatée, l’exige évidemment, et sous la
condition d’une juste et préalable indemnité ».
Ainsi :
Tous les documents d’urbanisme de France et de Navarre qui déclassent
artificiellement des terrains factuellement constructibles en les classant
en zones réservées ou agricoles portent atteinte évidemment à la propriété
privée. Ces déclassements n’étant accompagnés d’aucune indemnité juste et
préalable, ils sont anticonstitutionnels.
Conclusion
De grands penseurs, sous le joug de la dictature politique d’une classe
de privilégiés pendant des siècles, ont produit, poussés par l’énergie du
désespoir, un texte magique, d’une clarté et d’une simplicité unique la «Déclaration
des droits de l’homme et du citoyen de 1789 ».
Tout comme les poilus de 1914, ils pensaient sans doute : « Plus jamais
ça ». Malheureusement notre réalité c’est : « Toujours et encore plus ça ».
La révolution est plus que jamais d’actualité, faisons-là.
Car nous n’avons que deux solutions possibles :
- Renier définitivement la révolution de 1789 et ses symboles, ne plus
fêter le 14 juillet, débaptiser la place de la Bastille, faire disparaître
de notre constitution la déclaration de 1789, etc.
- Ou laisser à l’esprit de la révolution toute sa place et toutes ses
vérités, celles qui ont séduit le monde. Mais cette mise à jour implique une
nouvelle révolution tant les intérêts catégoriels ont dévoré les valeurs de
notre collectivité.
Henri Dumas
|